Marque expirée - Marque en non vigueur
TOROS FRANCE
Numéro de dépôt :
3433151
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
Présentation de la marque TOROS FRANCE
Déposée le 7 juin 2006 par Benoît POUS BERTRAN de BALANDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOROS FRANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOROS FRANCE est expirée depuis le 7 juin 2016.
Benoît POUS BERTRAN de BALANDA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28